Atmel se voit octroyer 43,1 millions de dollars pour violation de contrat et appropriation de secrets commerciaux par la soci?t? LM Ericsson Telefon, AB

La violation concerne la technologie AVR dont Atmel est propriétaire

San Jose, Californie, 22 novembre 2005 - Atmel Corporation (Nasdaq: ATML), leader mondial dans le développement, la fabrication et la vente de semi-conducteurs avancés, a annoncé ce jour qu'elle s'est vue attribuer 43,1 millions de dollars de dommages intérêts par le "International Centre for Dispute Resolution", le Tribunal International d'Arbitrage, dans un conflit qui l'oppose à la société LM Ericsson Telefon, AB et à sa filiale Ericsson Mobile Platform (collectivement désignées sous le nom "Ericsson"). Ces dernières sont responsables de nombreuses atteintes à un contrat et de l'appropriation de secrets commerciaux relatifs à la technologie microcontrontrôleurs AVR dont Atmel détient la propriété intellectuelle. Aux termes du jugement, Ericsson est tenu d'effectuer le paiement dans un délai de 30 jours à compter du 21 novembre 2005.

La Commission d'Arbitrage a également accordé à Atmel une injonction immédiate contre Ericsson et contre ceux " agissant de concert ou de pair avec cette société ", dont Sony Ericsson et tout autre détenteur d'une licence ASIC AVR d'Ericsson, et Texas Instruments qui a fabriqué et vendu des circuits AVR aux concessionnaires d'Ericsson. Dans ses grandes lignes, l'injonction fait interdiction à Ericsson d'autoriser une quelconque entité à vendre, utiliser ou écouler de quelque manière que ce soit des ASICs avec AVR embarqué ou leur version modifiée. Il est également ordonné à Ericsson d'informer Sony Ericsson et tout autre détenteur d'une licence ASIC AVR d'Ericsson de stopper la production de tous les équipements de communication qui contiennent ou ont pour base un ASIC AVR ou leur version modifiée. Atmel n'a pas cherché à interdire à Ericsson l'utilisation de ses circuits AVR standards. "Dans la mesure où Ericsson, Sony Ericsson et Texas Instruments comptent parmi les bons clients d'Atmel, il nous est difficile de nous réjouir de cette issue, d'autant que nous avions espéré résoudre ce conflit à l'amiable. Indépendamment de ce jugement, Atmel espère maintenir ses relations commerciales avec ces entités et repartir sur de nouvelles bases pour les affaires en cours et à venir," a indiqué Julie Mar-Spinola, Vice- Président Global Affairs, Litiges et Propriété Intellectuelle du Groupe.

Atmel était représentée par Farella Braun + Martel LLP. L'avocat principal au procès était John Cooper, assisté de Grace Won et Andy Leibnitz et d'une équipe élargie d'avocats talentueux, dont Cynthia Bright, l'avocat conseil senior d'Atmel en matière de litiges.

A propos d'Atmel

Atmel compte parmi les leaders mondiaux dans la conception et la fabrication de microcontrôleurs, de mémoires non-volatiles et composants pour la fréquence radio (RF). Disposant d'un portefeuille de technologies et de propriété intellectuelle parmi les plus importants de l'industrie, Atmel est en mesure d'offrir des solutions systèmes complètes dans le domaine de l'industrie électronique. Axés sur les marchés du grand public, de l'industrie, de la sécurité, de l'informatique et de l'automobile, les circuits intégrés Atmel peuvent être fournis "où que vous soyez" (Everywhere You AreTM).

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