SOCIETE GENERALE : Plan d'actions et d'options Société Générale

Paris, le 20 mars 2009


Plan d'actions et d'options Société Générale

En complément des augmentations de capital réservées aux salariés du Groupe en France et à l'étranger, Société Générale a mis en place en janvier et mars 2009 des plans de stock options et d'actions gratuites attribués aux salariés et mandataires sociaux du Groupe.

Comme pour chacun des plans précédents, les mêmes règles sont respectées à l'intérieur des mêmes contraintes réglementaires. Le Comité des rémunérations de Société Générale, composé exclusivement d'administrateurs indépendants, propose, de façon indépendante et sans la participation d'un quelconque des mandataires sociaux concernés, au Conseil, qui décide, les différents éléments de la rémunération des dirigeants.

Les plans 2009 ont bénéficié à 4 800 collaborateurs du groupe, cadres et non cadres, tant en France qu'à l'étranger. Près de 50% des attributaires en 2009 sont bénéficiaires pour la première fois d'options ou d'actions. Ces plans 2009 représentent 0.75% du capital de Société Générale et s'inscrivent dans les autorisations votées par l'Assemblée Générale le 27 mai 2008. En valeur comptable, la part revenant aux mandataires sociaux représente près de 2% de la valeur totale du plan 2009.

La structure d'allocation est bâtie selon le principe suivant : les salariés les plus jeunes ou ayant des niveaux de responsabilité les moins élevés de l'entreprise bénéficient d'allocations d'actions gratuites sans conditions de performance. Au contraire, les mandataires sociaux bénéficient d'allocations de stock options avec des conditions de performance exigeantes portant sur 100% des attributions. Ces options ne seraient potentiellement exerçables qu'à compter de 2012 et à condition que la performance de l'action Société Générale soit comparable ou supérieure à celle de ses 14 principaux concurrents. Cela signifie concrètement qu'en ce qui concerne les dirigeants du groupe aucune option attribuée en 2009 n'est acquise à ce jour. Si la performance du Groupe Société Générale est significativement inférieure à ses pairs sur les 3 prochaines années, aucune option ne sera acquise. Si elle est en ligne avec celle de ses concurrents, seules 50% des options seront acquises. Par ailleurs, en cas de levée d'options, une partie importante des actions doit être conservée par les mandataires sociaux jusqu'à la fin de leur mandat, l'autre partie des actions ne pouvant être cédée avant 2013.

Le dispositif existant, qui repose donc entièrement sur la performance future, durable et à long terme de l'entreprise, s'inscrit dans le respect strict des règles AFEP/MEDEF.

Toutefois, afin de favoriser un retour à une plus grande sérénité dans le débat sur la rémunération à long terme des dirigeants, les mandataires sociaux du groupe s'engagent à renoncer à lever ces stock options tant que Société Générale bénéficie d'un appui en fonds propres de l'Etat.

Société Générale

Société Générale est l'un des tout premiers groupes de services financiers de la zone euro. Avec 163 000 personnes dans le monde, son activité se concentre autour de trois grands métiers :
- Réseaux de détail & Services financiers qui comptent plus de 30 millions de clients particuliers en France et à l'international.
- Gestions d'actifs & Services aux investisseurs, où le Groupe compte parmi les principales banques de la zone euro avec 2 560 milliards d'euros en conservation et 336 milliards d'euros sous gestion à fin décembre 2008.
- Banque de financement & d'investissement, Société Générale Corporate & Investment Banking se classe durablement parmi les leaders européens et mondiaux en marché de capitaux en euro, produits dérivés, et financements structurés.

Société Générale figure dans 3 indices internationaux de développement durable : FTSE, ASPI et Ethibel.
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