BOURSE DIRECT : Application des normes IFRS

(complément au communiqué du 28 septembre 2005)

Les comptes consolidés de Bourse Direct sont établis au 30 juin 2005 conformément aux normes internationales de reporting et aux normes comptables internationales IFRS/IAS et suivent les recommandations émises par l'International Financial Interpretation Committee telles qu'elles ont été adoptées par l'International Accounting Standards Board (IASB). Ceux-ci sont les premiers comptes consolidés du Groupe pour lesquels l'IFRS 1 a été appliqué. Précédemment et jusqu'au 31 décembre 2004, les comptes consolidés du Groupe étaient établis en application des conventions générales comptables et conformément aux normes d'établissement des comptes consolidés définies par le règlement CRC n° 99-07.

Le référentiel IFRS qui sera applicable au 31 décembre 2005 n'était pas encore entièrement connu à la date à laquelle ces comptes consolidés semestriels ont été arrêtés, il est donc possible que le bilan d'ouverture et le résultat semestriel soient modifiés lors de l'établissements des comptes consolidés de l'exercice 2005. Bourse Direct a identifié des divergences entre les nouvelles normes et la pratique actuelle en vigueur au sein du Groupe, tant en termes de principes comptables et d'évaluation qu'en termes d'information. Les principales divergences portent sur les éléments suivants :

- La présentation des états financiers et des notes annexes : les normes IFRS prévoient une information sectorielle détaillée. Dans ce cadre, Bourse Direct a retenu ses métiers comme secteur primaire. Par ailleurs, la présentation du bilan est modifiée, avec une distinction plus marquée entre éléments à court terme et à long terme,

- Les regroupements d'entreprise (IFRS 3): Bourse Direct opte pour le non-retraitement des acquisitions intervenues avant le 1er janvier 2004. Toutefois, l'application de la norme IFRS 3 a conduit le Groupe à supprimer l'amortissement - mené sur une durée de dix ans en normes françaises - de ses écarts d'acquisition. Désormais, ces écarts d'acquisition font uniquement l'objet d'un test de valorisation annuel à leur valeur de marché ou à leur valeur probable de réalisation, les écarts d'acquisition font l'objet d'un amortissement complémentaire irréversible lorsque leur valeur d'utilité apparaît durablement inférieure à la valeur nette comptable. La valeur d'utilité des écarts d'acquisition est appréciée par référence à des flux futurs de trésorerie actualisés. L'application de la norme nous conduit également à procéder à une présentation en écarts d'acquisition de fonds de commerce acquis.

- Classement et évaluation des titres en portefeuille : la classification des titres détenus est modifiée par la norme IAS39. Les titres précédemment enregistrés dans les portefeuilles de transaction, de placement, d'investissement, et parmi les titres de l'activité de portefeuille, titres de participation, parts dans les entreprises liées et autres titres détenus à long terme, sont classés dans l'une des trois catégories suivantes :

o Les actifs financiers évalués à la juste valeur par résultat (HFT). Il s'agit des actifs financiers détenus à des fins de transaction.

o Les actifs détenus jusqu'à leur échéance (HTM). Ce sont les actifs financiers à revenu et maturité fixes, que le Groupe a l'intention et les moyens de détenir jusqu'à leur échéance.

o Les actifs financiers disponibles à la vente (AFS). Ce sont les actifs financiers détenus pour une période indéterminée et que le Groupe peut être amené à céder à tout moment.

Les principaux impacts du passage aux normes IFRS sont les suivants: