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Paris, le 05 novembre 2008
Adhésion aux recommandations AFEP/MEDEFsur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées
Lors de sa réunion du 5 novembre 2008, le conseil d'administration a pris connaissance des recommandations AFEP-MEDEF du 6 octobre 2008 sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées.
Après délibération, il a décidé d'appliquer ces recommandations, qui s'inscrivent dans la démarche de gouvernement d'entreprise suivie par Société Générale depuis 1995.
Il a confirmé que le code de gouvernement d'entreprise AFEP-MEDEF ainsi complété continuerait à être le code de référence de Société Générale pour l'élaboration du rapport prévu à l'article L. 225-37 du code de commerce, en application de la loi du 03/07/08 transposant la directive communautaire 2006/46/CE du 14 juin 2006. Ce rapport, qui sera approuvé par le Conseil d'administration, sera rendu public en mars 2009.
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Information réglementée :
Type : Nouvelle information
Thème(s):
Communiqués au titre de l'obligation d'information permanente - Emission, modifications des conditions d'émission d'un emprunt
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