SCOR adopte les recommandations AFEP MEDEF sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux

Communiqué de presse


16 décembre 2008

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SCOR adopte les recommandations

AFEP MEDEF sur la rémunération

des dirigeants mandataires sociaux

Lors de sa réunion du 12 décembre 2008, le Conseil d'administration de SCOR SE a examiné les recommandations de l'Association Française des Entreprises Privées (AFEP) et du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF) du 6 octobre 2008 sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées.

Le Conseil considère que ces recommandations s'inscrivent dans la démarche de gouvernement d'entreprise de SCOR SE et a décidé de les appliquer à la rémunération du mandataire social. Il constate par ailleurs que SCOR SE applique déjà pratiquement toutes ces recommandations. Le Conseil rappelle que le Président Directeur Général n'a jamais bénéficié d'un contrat de travail et dispose seulement d'un mandat social.

En application de la loi du 3 juillet 2008 transposant la directive communautaire 2006/46/CE du 14 juin 2006, SCOR SE se réfère désormais au Code AFEP-MEDEF pour l'élaboration du rapport prévu à l'article L. 225-37 du code de commerce.

Enoncés prévisionnels

SCOR ne communique pas de " prévisions du bénéfice " au sens de l'article 2 du Règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission européenne. En conséquence, les énoncés prévisionnels dont il est question au présent paragraphe ne sauraient être assimilés à de telles prévisions de bénéfice. Certains énoncés contenus dans ce communiqué peuvent avoir un caractère prévisionnel, y compris, notamment, les énoncés annonçant ou se rapportant à des évènements futurs, des tendances, des projets ou des objectifs, fondés sur certaines hypothèses ainsi que toutes les déclarations qui ne se rapportent pas directement à un fait historique ou avéré. Les énoncés prévisionnels se reconnaissent à l'emploi de termes ou d'expressions indiquant, notamment, une anticipation, une présomption, une conviction, une continuation, une estimation, une attente, une prévision, une intention, une possibilité d'augmentation ou de fluctuation ainsi que toutes expressions similaires ou encore à l'emploi de verbes à la forme future ou conditionnelle. Une confiance absolue ne devrait pas être placée dans de tels énoncés qui sont par nature soumis à des risques connus et inconnus, des incertitudes et d'autres facteurs, lesquels pourraient conduire à des divergences significatives entre les réalisations réelles d'une part, et les réalisations annoncées dans le présent communiqué, d'autre part.

Le document de référence de SCOR déposé auprès de l'AMF le 28 mars 2008 sous le numéro D.08-0154 (le "Document de Référence"), décrit un certain nombre de facteurs, de risques et d'incertitudes importants qui pourraient affecter les affaires du groupe SCOR. En raison de l'extrême volatilité et des profonds bouleversements qui sont sans précédent dans l'histoire de la finance, SCOR est exposé aussi bien à des risques financiers importants qu'à des risques liés au marché des capitaux, ainsi qu'à d'autres types de risques, qui comprennent les fluctuations des taux d'intérêt, des écarts de crédit, du prix des actions et des taux de change, l'évolution de la politique et des pratiques des agences de notation, ainsi que la baisse ou la perte de la solidité financière ou d'autres notations.



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