ATOS ORIGIN : Emission par Atos Origin d'obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles ou existantes (OCEANE) - Exercice de l'option de surallocation : montant de l'émission porté à 250 millions d'euros

Les valeurs mobilières visées par les présentes n'ont pas été et ne seront pas enregistrées au titre du Securities Act of 1933 des Etats-Unis d'Amérique tel que modifié (le " Securities Act "), elles ne pourront être offertes ou vendues aux Etats-Unis d'Amérique qu'à travers un régime d'exemption prévu par le Securities Act ou dans le cadre d'une opération non soumise à une obligation d'enregistrement au titre du Securities Act. Atos Origin n'a pas l'intention d'enregistrer les Obligations aux Etats-Unis d'Amérique et aucune offre au public ne sera réalisée aux Etats-Unis d'Amérique. Toute offre des valeurs mobilières décrites dans le présent communiqué sera soumise aux restrictions prévues par la directive 2003/71/CE du Parlement et du Conseil du 4 novembre 2003 (la " Directive Prospectus "), y compris toute mesure de transposition de cette directive dans chacun des Etats membres où elle a été transposée. La Société et les Garants demandent aux investisseurs potentiels se trouvant en possession du présent communiqué de s'informer eux-mêmes de ces restrictions et de s'assurer qu'ils les respectent. Toute offre faite en violation de ces restrictions sera illégale.


Emission par Atos Origin d'obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles ou existantes (OCEANE)

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Exercice de l'option de surallocation : montant de l'émission porté à 250 millions d'euros

Paris, le 23 octobre 2009 - Les Chefs de File et Teneurs de Livre Associés de l'émission d'OCEANE à échéance 1er janvier 2016 (les " Obligations ") lancée par Atos Origin le 21 octobre 2009 ont informé Atos Origin qu'ils exerçaient, en totalité l'option de surallocation qui leur avait été consentie.

En conséquence, le montant nominal total de l'émission est porté à 250 millions d'euros, représenté par 5 414 771 Obligations.

Le présent communiqué ne constitue pas une offre de souscription, et l'offre des Obligations ne constitue pas une opération par offre au public dans un quelconque pays autre que la France.

Cette émission est dirigée par BNP Paribas et Goldman Sachs International, Chefs de File et Teneurs de Livre Associés.

A propos de Atos Origin

Atos Origin, l'un des principaux acteurs internationaux dans les services informatiques, fournit des services transactionnels de haute technologie, des solutions de conseil, d'intégration de systèmes et d'infogérance qui permettent d'améliorer la performance de ses clients dans le monde entier. Atos Origin réalise un chiffre d'affaires annuel de 5,5 milliards d'euros avec un effectif de 50 000 personnes. Atos Origin est le partenaire informatique mondial des Jeux Olympiques et compte parmi ses clients de grands comptes internationaux dans tous les secteurs d'activité. Le Groupe est coté sur le marché NYSE Euronext Paris et exerce ses activités sous les noms d'Atos Origin, Atos Worldline et Atos Consulting. Des informations complémentaires sont disponibles sur: www.atosorigin.com.

Contacts :

Presse

Marie-Tatiana Collombert, Tél. : +33 (0)1 55 91 26 33, [email protected]

Relations Investisseurs

Gilles Arditti, Tél. : +33 (0) 1 55 91 28 83, [email protected]

Mise à disposition du prospectus

Un prospectus (le " Prospectus ") composé du document de référence d'Atos Origin, déposé auprès de l'AMF le 9 avril 2009 sous le numéro D 09-0251 (le " Document de Référence "), de l'actualisation du Document de Référence, déposée auprès de l'AMF le 31 juillet 2009 sous le numéro D.09-0251-A01, de l'actualisation du Document de Référence, déposée auprès de l'AMF le 21 octobre 2009 sous le numéro D.09-0251-A02 (les " Actualisations "), d'une note d'opération et du résumé du Prospectus (inclus dans la note d'opération) a reçu de l'AMF le visa n° 09-305 en date du 21 octobre 2009. Des exemplaires de ce Prospectus sont disponibles sans frais au siège social de Atos Origin, ainsi que sur les sites Internet de la Société (www.atosorigin.com) et de l'AMF (www.amf-france.org). L'attention des investisseurs est attirée sur les facteurs de risques mentionnés aux pages 179 à 184 du Document de Référence et au paragraphe 2 de la note d'opération.

AVERTISSEMENT

Aucune communication ni aucune information relative à l'émission par Atos Origin des obligations à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles ou existantes (les " Obligations ") ne peut être diffusée au public dans un pays dans lequel une obligation d'enregistrement ou d'approbation est requise. Aucune démarche n'a été entreprise ni ne sera entreprise en dehors de France, dans un quelconque pays dans lequel de telles démarches seraient requises. L'émission ou la souscription des Obligations peuvent faire l'objet dans certains pays de restrictions légales ou réglementaires spécifiques, Atos Origin n'assume aucune responsabilité au titre d'une violation par une quelconque personne de ces restrictions.

Le présent communiqué constitue une communication à caractère promotionnel et non pas un prospectus au sens de la Directive 2003/71/CE du parlement européen et du conseil du 4 novembre 2003 telle que transposée dans chacun des Etats membres de l'Espace Economique Européen (la " Directive Prospectus ").

Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être considéré comme constituant une offre au public, une offre de souscription ou comme destiné à solliciter l'intérêt du public en vue d'une opération par offre au public.

L'offre et la vente des Obligations en France ont été effectuées, dans un premier temps, dans le cadre d'un placement privé auprès d'investisseurs qualifiés, en conformité avec l'article L. 411-2 du Code monétaire et financier. L'offre a été ouverte au public en France après délivrance par l'Autorité des marchés financiers d'un visa sur le prospectus relatif à l'émission et l'admission des Obligations sur le marché Euronext Paris.

S'agissant des États membres de l'Espace Économique Européen autres que la France (les " États membres ") ayant transposé la Directive Prospectus, aucune action n'a été entreprise et ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre au public des Obligations rendant nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre des États membres. En conséquence, les Obligations peuvent être offertes dans les États membres uniquement :

(a) à des personnes morales autorisées ou agréées pour opérer sur les marchés financiers, où à défaut, à des personnes morales dont l'objet social consiste exclusivement à investir dans des valeurs mobilières ;

(b) à des personnes morales remplissant au moins deux des trois critères suivants : (1) un effectif moyen d'au moins 250 salariés lors du dernier exercice, (2) un total de bilan supérieur à 43 millions d'euros, et (3) un chiffre d'affaires annuel net supérieur à 50 millions d'euros, tel qu'indiqué dans les derniers comptes sociaux ou consolidés annuels de la société ; ou

(c) dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par la Société d'un prospectus au titre de l'article 3(2) de la Directive Prospectus.

Pour les besoins du présent paragraphe, la notion d'" offre au public d'Obligations " dans chacun des Etats membres de l'Espace Economique Européen ayant transposé la Directive Prospectus se définit comme toute communication adressée à des personnes, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et présentant une information suffisante sur les conditions de l'offre et sur les Obligations objet de l'offre, pour permettre à un investisseur de décider d'acheter ou de souscrire ces Obligations, telle que cette notion a été, le cas échéant, modifiée dans l'Etat membre considéré dans le cadre de la transposition de la Directive Prospectus.

Le présent communiqué est adressé et destiné uniquement (i) aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni, (ii) aux professionnels en matière d'investissement (investment professionals) au sens de l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005, (iii) aux personnes visées par l'article 49(2) (a) à (d) (" sociétés à capitaux propres élevés, associations non-immatriculées, etc.) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 ou (iv) à toute autre personne à qui le présent communiqué pourrait être adressé conformément à la loi (les personnes mentionnées aux paragraphes (i), (ii), (iii) et (iv) étant ensemble désignées comme les " Personnes Habilitées "). Les Obligations et les actions nouvelles ou existantes qui seront remises lors de la conversion ou de l'échange des Obligations (les " Valeurs Mobilières ") sont uniquement destinées aux Personnes Habilitées et toute invitation, offre ou tout contrat relatif à la souscription, l'achat ou l'acquisition des Valeurs Mobilières ne peut être adressé ou conclu qu'avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre qu'une Personne Habilitée doit s'abstenir d'utiliser ou de se fonder sur le présent communiqué et les informations qu'il contient.

Les Obligations n'ont pas été enregistrées en Italie après de la la Commissione Nazionale delle Società e della Borsa (la " CONSOB ") conformément à la règlementation Italienne relative aux valeurs mobilières. En conséquence, les Obligations n'ont pas été et ne seront pas offertes, cédées ou remises, en Italie, et aucun exemplaire du présent communiqué ni aucun autre document relatif aux Obligations ne pourra être ni ne sera distribué en Italie, sauf :

(a) auprès des investisseurs qualifiés (investitori qualificati) conformément à l'Article 100 du Décret Législatif n°58 du 24 février 1998, tel que modifié (la " Loi sur les Services Financiers ") et tels que définis à l'Article 34-ter du Règlement n° 11971 du 14 mai 1999 de la CONSOB , tel que modifié (le " Règlement CONSOB"); ou

(b) dans les conditions prévues par une exemption applicable aux règles régissant les offres au public, conformément à l'Article 100 de la Loi sur les Services Financiers et à l'Article 34-ter du Règlement CONSOB n° 11971.

De plus, toute offre, cession ou remise d'Obligations en Italie ou toute distribution en Italie de copies du présent Communiqué ou de tout autre document relatif aux Obligations dans les conditions visées aux paragraphes (a) et (b) ci-dessus devra également être réalisée : (i) par une société d'investissement, une banque ou un intermédiaire financier habilité à exercer de telles activités en Italie conformément à la Loi sur les Services Financiers, au Décret Législatif n° 385 du 1er septembre 1993 tel que modifié (la " Loi Bancaire ") et au règlement CONSOB n° 16190 du 29 octobre 2007 ; (ii) en conformité avec l'Article 129 de la Loi Bancaire et avec le guide d'application de la Banque d'Italie en vertu desquels la Banque d'Italie peut exiger certaines informations sur l'émission ou l'offre de titres financiers en Italie ; et (iii) en conformité avec toute autre loi et réglementation applicable et toute autre condition, limitation et restriction qui pourrait être imposée par la CONSOB ou la Banque d'Italie. Le présent communiqué, tout autre document relatif aux Obligations et les informations qu'ils contiennent ne peuvent être utilisés que par leurs destinataires originaux et ne doivent, sous aucun prétexte, être distribués à des tiers résidant ou situés en Italie.

Les personnes résidant ou situées en Italie autres que l'un des destinataires originaux du présent communiqué ne doivent pas se fonder sur celui-ci ou sur son contenu. L'Article 100-bis de la Loi sur les Services Financiers limite les possibilités de transférer les Obligations en Italie dans le cas où le placement des Obligations serait effectué uniquement auprès d'investisseurs qualifiés et où ces Obligations seraient par la suite systématiquement revendues, à tout moment au cours des 12 mois suivant ce placement, à des investisseurs non-qualifiés sur le marché secondaire. Dans un tel cas, si aucun prospectus conforme à la Directive Prospectus n'a été publié, les acheteurs d'Obligations ayant agi en dehors du cours normal de leur activité ou de leur profession seraient en droit, sous certaines conditions, de déclarer de tels achats nuls et de demander des dommages et intérêts aux personnes autorisées dans les locaux desquelles elles auraient acquis les Obligations, à moins qu'une exemption prévue par la Loi sur les Services Financiers ne s'applique.

Ce communiqué ne constitue pas une offre d'instruments financiers aux Etats-Unis d'Amérique. Les Obligations et le cas échéant les actions de la Société à émettre sur conversion des Obligations et/ou à remettre lors de l'échange des Obligations n'ont pas été et ne seront pas enregistrées au titre du Securities Act of 1933 des Etats-Unis d'Amérique tel que modifié (le " Securities Act ") et ne pourront être offertes ni vendues aux Etats-Unis d'Amérique qu'à travers un régime d'exemption prévu par le Securities Act ou dans le cadre d'une opération non soumise à une obligation d'enregistrement au titre du Securities Act. Les Obligations sont offertes ou vendues uniquement en dehors des Etats-Unis d'Amérique et dans le cadre d'opérations extra-territoriales (offshore transactions), conformément à la Regulation S du Securities Act. Atos Origin n'a pas l'intention d'enregistrer l'offre en totalité ou en partie aux Etats-Unis ni de faire une offre au public aux Etats-Unis.

La diffusion de ce communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans ce communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Le présent communiqué ne doit pas être publié, transmis ou distribué, directement ou indirectement, sur le territoire des Etats-Unis d'Amérique, du Canada, de l'Australie ou du Japon.

Aux termes du contrat global de garantie conclu entre la Société et les Garants, BNP PARIBAS, agissant en qualité d'agent stabilisateur (ou tout établissement agissant pour son compte) pourra, sans y être tenu, à compter de la divulgation des modalités définitives de la présente opération, soit le 21 octobre 2009, intervenir aux fins de stabilisation du marché des Obligations et/ou éventuellement des actions de la Société, dans le respect de la législation et de la réglementation applicable et notamment du Règlement (CE) n° 2273/2003 de la Commission du 22 décembre 2003. Ces interventions, si elles sont mises en oeuvre, pourront être interrompues à tout moment et le seront au plus tard le 27 octobre 2009, conformément à l'article 8.5 du Règlement (CE) n° 2273/2003 de la Commission du 22 décembre 2003. Ces interventions sont susceptibles de stabiliser les cours des Obligations et/ou des actions de la Société. Les interventions réalisées au titre de ces activités sont aussi susceptibles d'affecter le cours des actions Atos Origin et des Obligations et pourraient aboutir à la fixation d'un prix de marché plus élevé que celui qui prévaudrait autrement.



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Information réglementée :
Type : Nouvelle information
Thème(s):
Communiqués au titre de l'obligation d'information permanente - Emission, modifications des conditions d'émission d'un emprunt


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